Le recours aux heures supplémentaires ne devrait être qu'exceptionnel et il appartient à chacun, dans les établissements d'exiger la transformation des HSA en heures-postes permettant d'appeler des enseignants.
Il faut distinguer :
Les Heures Supplémentaires Année (HSA). Ce sont des heures faites toute l'année. Elles figurent à l'état V.S.. Elles donnent lieu à une rémunération forfaitaire annuelle payée en neuf tranches. Elles ne sont pas payées en cas d'absence (sauf exception). Seule 1 HSA est imposable aux PLP (sauf avis médical). Les stagiaires ou professeurs déchargées de service ne peuvent faire d'HSA.
Les Heures Supplémentaires Effectives (HSE) Ce sont des heures faites par exemple autour d'une activité, du projet d'établissement ou des heures de suppléance éventuelle. Elle est payée à l'unité et correspond à 1/36 de l'HSA plus une majoration de 15%.
Les Heures à taux Spécifiques (HTS). Heures effectuées dans le cadre d'un P.A.E par exemple.
Les HSE et HTS ne peuvent être imposées à un professeur.
En SEGPA et EREA les 2 heures de coordination et de synthèse peuvent être imposées en HSE. Le SNETAA demande leur intégration dans le service.
Pour les PLP matières professionnelles 2 heures obligatoires en 2003