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Des heures supplémentaires sont inscrites à l'emploi du temps
Comment s'y retrouver ?
18 août 2003

Le recours aux heures supplémentaires ne devrait être qu'exceptionnel et il appartient à chacun, dans les établissements d'exiger la transformation des HSA en heures-postes permettant d'appeler des enseignants.

Il faut distinguer :

- Les Heures Supplémentaires Année (HSA). Ce sont des heures faites toute l'année. Elles figurent à l'état V.S.. Elles donnent lieu à une rémunération forfaitaire annuelle payée en neuf tranches. Elles ne sont pas payées en cas d'absence (sauf exception). Seule 1 HSA est imposable aux PLP (sauf avis médical). Les stagiaires ou professeurs déchargées de service ne peuvent faire d'HSA.

- Les Heures Supplémentaires Effectives (HSE) Ce sont des heures faites par exemple autour d'une activité, du projet d'établissement ou des heures de suppléance éventuelle. Elle est payée à l'unité et correspond à 1/36 de l'HSA plus une majoration de 15%.

- Les Heures à taux Spécifiques (HTS). Heures effectuées dans le cadre d'un P.A.E par exemple.

- Les HSE et HTS ne peuvent être imposées à un professeur.

- En SEGPA et EREA les 2 heures de coordination et de synthèse peuvent être imposées en HSE. Le SNETAA demande leur intégration dans le service.

- Pour les PLP matières professionnelles 2 heures obligatoires en 2003



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